Vente d’un bateau d’occasion, les documents à remettre à l’acheteur

Vente d’un bateau d’occasion, les documents à remettre à l’acheteur

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Lors de la vente d’un bateau d’occasion entre particuliers, il y a des documents indispensables à donner à l’acheteur. Ces derniers lui serviront notamment à effectuer les formalités d’immatriculation à son nom.

Chloé TorteratPublié le 24-05-2021

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Quels sont les documents obligatoires en navigation ?

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Lorsque l’on navigue, la réglementation maritime impose des documents obligatoires à bord. Quels sont-ils ? En fonction de quel type de navigation ?

Chloé TorteratPublié le 24-05-2021

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Permis bateau : limites, restrictions, contrôles et sanctions

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Pourquoi faut-il passer un permis pour naviguer sur  bateau ? Permis Côtier, permis Hauturier : quelles sont les différences ? Petit point pour vous assurer que vous êtes bien en règle avant de larguer les amarres.

François-Xavier RicardouPublié le 17-05-2021

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Comment obtenir un duplicata de son permis bateau ?

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Perte ou vol de son permis bateau, découvrez comment obtenir facilement un duplicata

Perdu, volé ou simplement abîmé, il peut nous arriver d’avoir besoin d’obtenir un duplicata du permis bateau.

Les démarches sont maintenant simplifiées grâce au portail plaisance qui permet la gestion de sa vie de plaisancier en ligne et de façon dématérialisée.

https://www.demarches-plaisance.gouv.fr/

Olivier TourchonPublié le 14-05-2021

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Comment immatriculer son bateau pour naviguer en France ?

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Le numéro d’immatriculation sur la coque d’un bateau à moteur

La navigation d’un bateau, en France notamment, nécessite que celui-ci soit enregistré auprès des autorités.

Cet enregistrement est concrétisé par l’octroi d’une immatriculation, qui comporte notamment le quartier des affaires maritimes qui a produit le certificat d’immatriculation s’obtient par une démarche aisée et gratuite, totalement dématérialisée.

Olivier TourchonPublié le 05-05-2021

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