Les marques d’identifications des navires à moteur

À l’exception des engins de plage (ELP), tout navire de plaisance qui navigue en France doit être immatriculé et disposer d’un titre de navigation. Les marques d’identifications sont en chiffres arabes et en caractères latins de couleur claire sur fond foncé ou l’inverse. Composée d’une série de 8 caractères, l’immatriculation débute par 2 lettres indiquant le quartier maritime du bateau, puis d’une lettre et 5 chiffres. Ces marques d’identifications sont à porter à l’extérieur, mais aussi dans l’habitacle.

Le marquage externe

Les bateaux à moteurs doivent porter ce numéro d’immatriculation en lettres capitales sur les deux côtés de la coque ou de la superstructure. Les dimensions des marquages sont libres, mais une taille minimum pour chaque caractère doit être respectée en fonction de la longueur du bateau :

–Moins de 7 mètres : 4 cm de hauteur et 1,5 cm de largeur. Épaisseur du trait : 0,5 cm.

–Entre 7 et 12 mètres : 7 cm de hauteur et 3 cm de largeur. Épaisseur du trait : 0,8 cm.

–Plus de 12 mètres : 12 cm de hauteur et 5 cm de largeur. Épaisseur du trait : 1,5 cm.

–Pour les VNM (jetski) : 4 cm de hauteur et 1,5 cm de largeur. Épaisseur du trait : 0,5 cm.

Le cas particulier des annexes

Elles doivent porter la mention AXE suivie des marques identification du navire porteur.

Le marquage interne

Depuis le 1er juin 2009, tout navire nouvellement immatriculé doit porter une marque interne d’identification dans le cockpit ou à proximité du poste de pilotage. Ce marquage permet aux navigateurs en difficulté de donner leur immatriculation par VHF aux secours et de faciliter l’identification des épaves lorsque les sauveteurs montent à bord. Constituée du numéro d’immatriculation, cette marque, avec des caractères d’au moins 1cm de haut et d’un trait épais d’au moins un millimètre, est obligatoire pour tous les bateaux, quelle que soit leur date d’immatriculation.